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* Le directeur de la publication du site Internet ericaubry.fr est Monsieur Éric AUBRY. Ce site a été développé par Éric AUBRY et est hébergé par la société OVH SAS. OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
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De l’utilisation des photographies
Toutes les photographies sur ce site ne sont PAS libres de droit et sont la propriété exclusive d’Éric Aubry.
Les conditions de vente applicables sont celles généralement usitées dans la profession (barèmes éditeurs s’ils existent, tarification sur devis pour les autres). Les modalités contractuelles de cession d’un droit d’utilisation spécifique sont légalement fixées par une note d’auteur : Précomptée AGESSA, TVA non applicable (art. 293 B du CGI), 1% diffuseur en sus.
ATTENTION : L’utilisation sans autorisation de l’auteur d’une photographie à des fins commerciales ou à défaut en diffusion publique, sous quelque forme que ce soit, entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteurs, à hauteur des barèmes UPC, majorés de 200% avec une base forfaitaire minimale de 250,00 € de majoration numéraire en sus du barème applicable.
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